REGLEMENT INTERIEUR

Le Collège Champagnat est un établissement privé catholique et mariste qui cherche à exprimer son caractère propre. Son souci est de mener chaque élève à l’autonomie ainsi qu’à l’épanouissement humain, intellectuel et spirituel.

Le rôle du règlement intérieur n’est pas de déterminer rigoureusement toute attitude, tout comportement, toute activité, mais de fixer les grandes lignes de la contribution de chacun au progrès de la communauté éducative.

Les élèves sont invités à vivre le règlement intérieur de façon loyale, solidaire et responsable.

TOUT ELEVE QUI ENTRE AU COLLEGE S’ENGAGE A :

Accepter à l’avance les points du règlement, établis par circulaires écrites ou précisés oralement par tout représentant de l’établissement.

Rester attentif aux exigences de la discipline et du travail, à la politesse, à la correction du langage et de l’attitude, à la bienveillance et à la ponctualité.

Etre toujours porteur de son carnet de liaison. Dans ce cadre, tout adulte travaillant à l’Institution Champagnat pourra exiger qu’il lui soit présenté.

                                                        PREAMBULE

"La congrégation des Frères Maristes se joint au Pape François et aux Organisations Internationales qui promeuvent et défendent les Droits des Enfants, dans la condamnation de toute forme d’abus des enfants et des jeunes. Cette démarche se déploie depuis de nombreuses années, c’est pourquoi la fondation mariste pour la solidarité internationale (FMSI) est reconnue par l’Organisation des Nations Unies (ONU) comme un consultant spécial pour la défense des droits des enfants. Notre engagement est que toutes nos œuvres soient des lieux sûrs et adaptés aux enfants. Le réseau français des 13 établissements maristes dispose d'outils de référence comme : le Projet éducatif mariste "Sur les pas de Champagnat- Vision mariste de l'éducation", le message du 22ème Chapitre général, le Guide provincial de protection des mineurs. »

 

 1. LA VIE AU COLLEGE

1.1. Respect mutuel

Chaque élève a besoin d'être respecté dans son identité culturelle, spirituelle et sociale. Tout signe de manipulation, racisme, harcèlement ou manque de respect ne peut être accepté au collège Champagnat et peut être sujet à sanction.

1.2. Horaires et assiduité

La présence de l’élève est obligatoire à tous les cours, y compris les heures de permanence placées en début ou fin de demi-journée.

1.2.1. Absences / Sorties / Retards

1.2.1.1 Sorties

Les sorties doivent être annoncées au plus tôt à la vie scolaire :

- Sur votre compte Ecole Directe parent, dans la partie Vie Scolaire (sous le nom de votre enfant), cliquez sur "demandes exceptionnelles" puis sur "nouvelle demande" (ou sur le "+" dans l'application mobile).

- Renseignez les éléments demandés et indiquez le motif.

La demande est alors transmise à la vie scolaire.

- Attendez la validation de votre demande.

Peuvent se présenter 3 possibilités :

- attente de traitement : la Vie Scolaire n'a pas encore pu traiter la demande

- demande validée : une coche verte apparait à côté de la demande

- demande refusée : une croix rouge apparait à côté de la demande.

Exemples de refus possibles : 

- Demande formulée trop tard pour les sorties exceptionnelles (cf règlement intérieur p7)

- Demande de sorties en cas d'heure de permanence (cf règlement p6)

- Sorties en cas de dispense d'EPS sans rendez - vous médical (cf règlement p8)

- Demande formulée sans motif

...

Remarque : en cas de sortie, votre enfant se présentera à l'accueil (ou au portail aux heures de sorties) en présentant sa carte d'élève qui sera scannée pour pouvoir sortir. 

De plus, pour une sortie exceptionnelle pendant une heure de cours, votre enfant se présentera à son professeur en début d'heure afin de lui signaler sa sortie. 

Attention : pensez à régulièrement rafraîchir votre page Ecole Directe ou votre application afin de voir l'évolution du traitement de votre demande.

Aucun élève ne sera autorisé à quitter l’établissement si la sortie n’a pas été sollicitée au préalable et validée par la vie scolaire.

Pour rappel, si les responsables font le choix d’inscrire les élèves à l’étude du soir, ils s’engagent à ne demander des sorties qu’à titre exceptionnel.

Pour toutes sorties d’élève en dehors des heures d’ouverture du portail, un responsable légal doit se présenter au portail pour récupérer son enfant.

Les élèves demi-pensionnaires ne sont autorisés à sortir dans la période de midi que si les responsables légaux ont formulé une demande par écrit. A ce titre, dès que l’élève a franchi le portail, il est sous l’entière responsabilité de ceux - ci. L’établissement refusera toute sortie en cas de non-respect de cette consigne.

Les sorties exceptionnelles doivent être envoyées avant 10.30 pour une sortie jusqu’à 13.40, avant 16.00 pour une sortie jusqu’à 18.00. Les demandes qui ne respecteront pas ces horaires risquent de ne pas pouvoir être prises en compte.

1.2.1.2 Absences

Les familles doivent signaler l’absence de leur enfant avant la première heure de cours via Ecole Directe.

Le procédé est le même que pour le traitement des sorties.

Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’informer au plus tôt la Vie Scolaire via Ecole Directe.

Attention, tout élève absent doit récupérer ses cours.

1.2.1.3 Retards

La ponctualité résulte de la prise de conscience par chacun que son retard perturbe le cours.

Lors de l’arrivée en retard du bus, les élèves sont invités à se rendre rapidement et discrètement en cours. Si plusieurs élèves arrivent par le même bus, ils sont priés de rentrer ensemble en classe. 

Un enseignant est en droit de refuser l’accès à sa salle de classe à un élève retardataire non - excusé.

Les élèves s’engagent donc à ne pas traîner dans leurs déplacements.

1.2.2. Travail

Le travail est la composante de toute institution scolaire et plus particulièrement du collège Champagnat. Chaque élève s’engage à avoir en sa possession, tout le matériel nécessaire à son travail, quelle que soit la matière. L’élève s’engage à mettre à profit les heures de permanence pour s’avancer dans son travail personnel.

1.2.3. Matériel

-Le carnet de liaison :

L’élève s’engage à l’avoir en sa possession quel que soit l’heure de cours ou de permanence.

Tout élève qui n’aura pas sa carte s’exposera à des sanctions pouvant aller jusqu’à une retenue en cas de récidive (la vie scolaire reste seule juge de la notion de récidive)

-La carte de collégien :

L’élève s’engage à l’avoir toujours avec lui, complète (nom, code barre, photo) pour pouvoir la présenter dès qu’un adulte lui la demande (portail, restauration scolaire, cf. processus de sortie exceptionnelle.)

Afin de vivre dans un environnement agréable et propice au travail, il est indispensable que les élèves prennent conscience que le matériel et les locaux mis à leur disposition doivent être respectés. De ce fait, toute dégradation occasionnée sera à leur charge et pourra être assortie d’une sanction. 

Le matériel scolaire est certes la propriété du collégien mais l’équipe éducative se réserve le droit d’intervenir lorsque celui - ci n’est pas / plus adapté.

1.2.4. Casier

Les élèves sont destinataires d’un casier pour deux. Chaque binôme doit se munir d’un cadenas (privilégier les cadenas à clé).

Pour les élèves des niveaux possédant une tablette, l’élève s’engage à mettre sa tablette dans le casier dès que nécessaire.

L’assurance ne pourra prendre en charge une tablette endommagée qui aurait pu être rangée dans un casier.

L’accès aux casiers ne peut engendrer de retard dans les rangs ou en classe.

L’élève s’engage donc à planifier son accès au casier. Tout excès pourra être sanctionné.

1.2.5 Déplacements dans l’établissement

Les élèves s’engagent à ce que les rentrées se fassent dans le calme. Les montées se font par l’extérieur de l’escalier et les descentes par l’intérieur de l’escalier. Les élèves ne sont pas autorisés à errer dans les couloirs au moment des récréations. 

L’accès aux salles de classe durant les récréations n’est pas autorisé.

L’élève s’engage à rejoindre le cours suivant dans les meilleurs délais. Tout abus pourra être sanctionné.

Tout couvre – chef doit être retiré à l’entrée des bâtiments.

L’élève utilisant un deux - roues pour se rendre au collège s’engage à en descendre en arrivant au portail, à en couper le moteur le cas échéant et à retirer son casque. Parallèlement, lors du départ, il s’engage à n’y monter et mettre son casque qu’après avoir passé le portail.

1.2.6. Sonneries

Deux sonneries retentissent lors des récréations. La première invite l’élève à aller se ranger. A la seconde, l’élève s’engage à être dans son rang. Les élèves qui ont tendance à trop traîner pourront être sanctionnés.

1.2.7. Toilettes

L’élève s’engage à respecter la propreté des toilettes. L’action individuelle de chacun participe au bien - être de tous. Pour se rendre aux toilettes pendant les inters - cours, l’élève s’engage à demander l’autorisation à un adulte. Les toilettes ne sont pas une cour de récréation ni un lieu de stationnement. Le passage doit y être bref afin que chaque élève puisse y aller. 

Toute dégradation pourra entraîner une sanction.

1.2.8. Restaurant scolaire

Le moment du repas doit constituer un moment convivial tout en restant respectueux des autres. Les règles de politesse s’appliquent donc à l’égard des personnels de la restauration. L’élève est invité à consulter régulièrement les menus afin de faire son choix et ainsi fluidifier le passage au self. Il est servi une quantité minimale de nourriture suivant les prérogatives ministérielles mais l’élève peut demander plus ou moins en fonction de sa faim.  

La carte de collégien est obligatoire. (Des oublis répétés peuvent entraîner des sanctions).

1.2.9. Education Physique et Sportive

La présence de l’élève est obligatoire aux cours d’EPS pour laquelle l’objectif est le suivant : « tendre vers 100% d’élèves présents et associés au cours obligatoire d’EPS ». Cela implique la participation de tous les élèves, y compris les élèves en situation de handicap pour lesquels ont été instaurées des épreuves spécifiques (circulaire du 17.05.90). Seul le médecin est habilité à accorder une dispense totale ou partielle. Dans ce cas, le médecin mentionne toute indication utile permettant d’adapter la pratique de l’EPS aux possibilités des élèves (arrêté du 13.09.89). Les élèves dispensés doivent être présents dans l’établissement quelle que soit l’heure du cours d’EPS. 

Le savoir nager est un élément essentiel du socle commun de compétence. La participation à la natation est donc obligatoire.

Jogging : cf. tenue vestimentaire.

L’élève s’engage à avoir une tenue de sport, distincte de la tenue portée la journée.

1.2.10. Etude du soir

Le collège propose les lundis, mardis et jeudis de 17.05 à 18.00, une étude surveillée et silencieuse. Les élèves inscrits y sont présents pour travailler. Ce temps d’étude est précieux et l’élève s’engage à le considérer comme tel.

 

1.3. Vie Scolaire

La Vie Scolaire s’occupe de gérer les moments de vie de l’élève en dehors de la classe.

1.3.1 Pour l’organisation se référer à l’organigramme.

1.3.2 Objets trouvés

Les objets trouvés sont à déposer ou à chercher à la vie scolaire.

Afin d’éviter toute perte, il est fortement conseillé d’inscrire le nom de l’enfant dans les vêtements, sacs de sport…

1.3.2. Tenue et comportement

L ‘élève s’engage à adopter une tenue propre et décente ainsi qu’un comportement correct. 

Tenue vestimentaire et apparence

➢ Vêtements

Dans un souci de respect, l’élève s’engage à avoir une tenue vestimentaire adaptée à l’activité et au lieu. Le port d’une tenue vestimentaire correcte contribue à valoriser le cadre nécessaire à la réussite scolaire en favorisant la concentration de chacun. Il s’agit bien là d’éduquer, de s’interroger sur l’image que je cherche à donner de moi – même et de s’interroger sur celle que je reçois des autres. Il appartient donc aux parents d’y veiller avec une attention toute particulière. 

 ° L’élève s’engage à éviter toute démesure dans le choix de sa tenue. Par exemple : les vêtements exagérément moulants, transparents ou courts, les mini shorts ainsi que les vêtements sales, troués, déchirés, insultants, représentant des images sanguinolentes, violentes, morbides, affichant des slogans équivoques (alcool, drogue, politique…).

 ° Les sous – vêtements ne doivent pas être visibles, même en position assise. Il doit y avoir une continuité entre le haut et le bas.

 ° L’élève s’engage à ne mettre la capuche de ses vêtements qu’en cas d’intempéries et à l’extérieur des bâtiments.

 °L’élève s’engage à ne porter de casquette (à l’endroit), de lunettes de soleil et de bonnet que lorsque la météo le demande et à l’extérieur des bâtiments.

 ° L’élève s’engage à ne pas porter de tongs, de claquettes, ni de talons trop hauts.

 °Le port du survêtement est réservé aux cours d’E.P.S. Ainsi, même lorsque le cours d’EPS est le premier d’une demi-journée, les élèves se présenteront au collège en tenue de ville et se changeront aux vestiaires.

➢ Apparence 

Lors de sa scolarité à Champagnat, l’élève s’engage à ne pas porter :

 ° De boucles d’oreille pour les garçons.

 ° D'écarteurs d’oreille.

 ° De piercings apparents.

 ° De maquillage excessif.

 ° De tatouages visibles.

 ° De survêtement (jogging)

 ° Concernant la coiffure, l’élève s’engage à éviter les excès tels que les couleurs improbables, crêtes, dessins ou inscriptions, crâne rasé même partiellement…

Le bon sens se doit de compléter cette énumération non exhaustive. Tout membre de l’équipe éducative peut être conduit à rappeler aux élèves d’être vêtus correctement. En cas de tenue incorrecte, les responsables légaux pourront être contactés afin de ramener à leur enfant des vêtements adaptés et ce dans les plus brefs délais. A noter aussi que, sauf indication contraire, tout ceci reste effectif en sortie et voyage scolaire.

Attitude

L’honnêteté, la simplicité, le respect, la bienveillance et la politesse sont des valeurs de la vie en communauté et en particulier au collège Champagnat. L’élève s’engage à faire au maximum preuve d’ouverture d’esprit et d’acceptation de chacun, comme il est.

L’élève s’engage à avoir un langage et des attitudes corrects, à respecter les consignes données par les adultes en ce qui concerne le calme dans les couloirs et les salles de travail. 

L’élève s’engage à avoir un comportement irréprochable envers autrui. Aucune brimade, aucun acte d’intimidation ou de violence ne sera toléré.  Les parents et les élèves sont invités à les signaler aux référentes dès qu’ils en ont pris connaissance ou en ont été victime. Des sanctions particulièrement sévères pourront être appliquées.

Les manifestations d’affection entre les élèves doivent être discrètes et se limiter à ce que la décence autorise dans une communauté scolaire.      

Objets

En application de l’article L-511-5 du code de l’éducation et de la circulaire N° 2018 - 114, l’élève s’engage à ne pas utiliser de téléphone portable ou tout autre équipement terminal de communication électronique, à l’exception des usages pédagogiques définis avec les adultes de l’établissement. L’élève s’engage également à ce que ces objets soient éteints. Tout adulte de l’établissement est susceptible de pouvoir les confisquer et les remettre à M. Muller ou à ses référentes. Ils ne pourront être récupérés qu’au moment du départ de l’élève, le jour même.  En aucun cas l’établissement ne pourra être tenu pour responsable des vols et dégradations commis au préjudice des élèves. 

Tout objet ou produit dangereux (objets tranchants, armes, produits inflammables, pointeurs laser, tabac, cigarette électronique, produits stupéfiants, boissons alcoolisées) est strictement interdit. 

En cours d’EPS, l’élève s’engage à ne pas utiliser de déodorant aérosol.

Interdits

Sont également à proscrire :

 ° Le chewing – gum.

 ° L’accès aux couloirs et classes pendant les récréations.

 ° Bataille d’eau

 ° Glissades et boules de neige en hiver.

 ° Les marqueurs.

 ° Le correcteur liquide.

 ° L’usage du matériel sans autorisation d’un adulte.

 ° Les aliments non conformes à une bonne pratique nutritionnelle.

Sanctions

Les sanctions attribuées aux élèves en raison d’insuffisance de travail ou d’attitude incorrecte le sont directement par le ou les adultes de l’établissement concernés sur Ecole Directe. Les sanctions sont données à l’élève avec pour but de l’aider à comprendre et avancer dans sa vie d’élève. Les différents types de sanctions sont les suivants : 

Relevant des enseignants ou de la Vie Scolaire

 ° Observation orale.

 ° Observation écrite.

 ° Exclusion de cours avec travail supplémentaire et obligation de rattraper le cours manqué.

 ° Retenue de une à trois heures le mercredi après – midi. Suivant le cas, il peut –être demandé à un élève d’effectuer des travaux d’utilité collective.

 La retenue ne peut être reportée.

Avertissement comportement et / ou travail après les Conseils de Classe.

Mise en place d’un contrat.

A noter qu’il est évident que l’école ne peut assurer le transport particulier d’un élève puni. Il appartient donc aux responsables de le prendre en charge au moment de l’achèvement de la sanction.

Relevant de la direction

Exclusion temporaire.

Non réinscription en fin d’année.

Exclusion définitive.

Convocation devant le conseil de discipline. (cf modalités à la fin du règlement intérieur)

Les sanctions sont notifiées sur Ecole Directe. Les parents s’engagent à consulter l’espace de leur enfant le plus régulièrement possible.   

 

       2. SOINS

L’établissement dispose d’une Infirmerie tenue par une infirmière diplômée d’état. En cas de maladie, malaise ou accident, l’établissement joint la famille (le cas échéant les services de secours).

Tout traitement obligatoire doit être déposé à l’Infirmerie avec une copie de l’ordonnance et sera pris sous la surveillance de l’infirmière.

- Un élève souffrant doit se rendre à l'infirmerie : c'est l'infirmière (ou un adulte présent) qui joint les parents pour venir récupérer l'enfant. Le téléphone portable étant interdit, tout élève qui sera récupéré par un parent après avoir envoyé un message ou avoir appelé via un téléphone portable personnel sera systématiquement sanctionné.

3. RELATIONS ENTRE LES FAMILLES ET LE COLLEGE CHAMPAGNAT

Le meilleur moyen d’éclaircir une situation est de communiquer. Des pages du carnet de liaison et la messagerie Ecole Directe sont prévues à cet effet. Les sanctions ou observations sont mûrement réfléchies et ne sont pas données à la hâte. Nous sommes ouverts à la discussion pour de plus amples renseignements quant à celles – ci, mais en aucun cas un courrier ne permettra de lever une décision prise.

3.1. Courrier

Les parents s’engagent à signaler via Ecole Directe tout changement d’adresse, de téléphone, ou de situation familiale par écrit à l’attention de Mme Revilion sans délai. Les numéros de téléphone doivent être valides et doivent permettre de joindre les parents en cas d’urgence. 

3.2. Numéros de téléphone

Le collège peut être contacté par téléphone au 03.89.76.86.61. Une plateforme permet d’orienter votre appel.

3.3. Courriel

En aucun cas une absence ne peut être signalée par courriel hormis Ecole Directe. Il est toujours préférable de téléphoner ou de prendre rendez – vous par le biais d’Ecole Directe. Il est cependant possible de contacter M. Muller par mail à l’adresse suivante : lmullerchampagnat68@gmail.com ou au 06.80.02.67.84 (uniquement en cas d’urgence). Les réponses aux courriels ne seront pas forcément instantanées.  Il est indispensable de préciser le nom, le prénom et la classe de l’élève dans les communications écrites.

3.4. Site Internet

Les parents peuvent le consulter régulièrement à l’adresse : http://www.maristes-champagnat68.com/fr       

3.5. Ecole Directe

Ecole Directe permet aux responsables légaux de suivre au jour le jour les notes des élèves, leurs sanctions, de communiquer avec l’Institution ainsi que de consulter les devoirs donnés par les enseignants.  Les parents possèdent un compte qui diffère dans les informations de celui de leur enfant.

Les parents s’engagent à ne pas donner le code adulte aux enfants.

3.6. Rencontres parents / professeurs

Au collège Champagnat nous accordons une attention toute particulière à la communication entre responsables et enseignants. Pour cela, ces rencontres sont très importantes et il est vivement recommandé aux responsables d’y participer. C’est le meilleur moyen de faire un point sur la scolarité de son enfant. 

3.7. Demande de rendez- vous

Pour rencontrer les professeurs, les responsables doivent prendre rendez – vous via Ecole Directe.

Il est possible de prendre un rendez – vous avec Mme Gugelot (référente 6°, 5°,4°) Mme Hatton (référente 3°), Mme Schlageter (directrice adjointe 3°), M. Rabel (directeur adjoint 6°, 5°, 4°) ou M. Muller (directeur adjoint en Vie Scolaire) par Ecole Directe. 

Les parents se présentant à l’accueil sans rendez – vous ne pourront être reçus qu’en cas d’extrême urgence. 

Le Chef d’Etablissement peut recevoir les parents sur rendez – vous. Pour cela, il faut contacter Mme Revilion via Ecole Directe.

4. REPRESENTATION DES PARENTS

Les familles sont représentées par l’APEL (Association des Parents d’Élèves) de l’établissement et par les parents correspondants de classe. Ceux – ci sont présents lors du Conseil de Classe du premier semestre. Leur rôle et leur mission sont explicitées lors d’une rencontre avec M. ou Mme le Président de l’APEL et M. le Chef d’Etablissement.    

   

5. REPRESENTATION DES ELEVES

5.1. Les délégués de classe

Fin septembre, les élèves sont invités à élire deux délégués et deux suppléants pour représenter leur classe lors des Conseils de Classe de fin de semestre. Ils sont les interlocuteurs privilégiés entre les adultes et les élèves.

Le CVC

Le Conseil de Vie Collégienne (CVC) a été créé au début de l’année scolaire 2014-2015. Il est basé sur son homologue le CVL dans les lycées. Il s'agit d'améliorer le cadre de vie de chacun par un mieux vivre ensemble en impliquant activement les élèves aux décisions de leur établissement. Il est constitué d’élèves délégués élus par leurs pairs. On y retrouve 7 collégiens issus des classes de 5°, 4° et 3° de l’établissement et est renouvelé par tranche tous les ans. Aux 7 collégiens peuvent s’ajouter des membres honoraires choisis puis élus au courant du mois de novembre. Des membres adultes sont élus au CVC par les élèves.

Le CVC peut être contacté à l’adresse suivante : cvc.champagnat@gmail.com

6. LA PASTORALE

Le collège Champagnat accueille tous les jeunes sans distinction confessionnelle, mais s’inscrit dans un projet de l’enseignement catholique. Le projet d’animation pastorale s’adresse à tous. Chacun doit être accueilli et respecté. Chaque élève et chaque famille inscrivant son enfant déclarent accepter ce principe. Le projet de la pastorale ne se limite pas aux temps forts, aux célébrations et à la catéchèse. Il se vit dans le quotidien avec tous ceux qui interviennent dans l’établissement : bienveillance, respect, attention aux élèves en difficulté, confiance, responsabilisation et engagement, dans les pas de Saint Marcellin Champagnat. 

JE NE PUIS VOIR UN ENFANT SANS EPROUVER LE BESOIN DE LUI DIRE COMBIEN DIEU L’AIME

7. LE C.D.I.

Le CDI est un espace original. Les élèves y viennent en classe ou individuellement, mais toujours avec un projet en tête (lecture, recherche documentaire). Pour que les élèves trouvent cet espace agréable et accueillant, ils doivent respecter les règles d’usage.           

8. LE POINT ECOUTE

Un point Ecoute est accessible tous les mardis, sur la pause méridienne, pour chaque élève qui le souhaite. Le but est de permettre aux élèves qui le demandent d’avoir un temps d’échange confidentiel afin de pouvoir discuter librement de leurs difficultés. Si l’élève en ressent le besoin,  Madame de Lesquen peut lui proposer des rendez-vous sur le temps de permanence avec information de la Vie Scolaire. Le point écoute n'est pas prioritaire sur le temps scolaire. Il n'a pas non plus de vocation thérapeutique.

DEPOT DES SIGNATURES

                Les Responsables Légaux                                                                                                                    L’élève

 

 

 

 

 

 

 

Le conseil de discipline à l’Institution Champagnat : modalités

Rappel : 

De par son statut d’établissement privé, l’Institution Champagnat et son Chef d’Etablissement peuvent être amenés à prononcer une exclusion définitive ou temporaire de plus de 8 jours d’un élève sans réunir le conseil de discipline.

           1. La saisine

Le Chef d’établissement est saisi par écrit par un ou plusieurs membres de la communauté éducative, voire le conseil de classe, sur la nécessité de convoquer le conseil de discipline à l’encontre d’un ou plusieurs élèves

          2. La composition

Le conseil de discipline se compose, aux termes de l’article R. 511-20 du code de l’éducation, comme suit

               a. Le chef d’établissement.

               b. L’un des adjoints au chef d’établissement.

               c. Le Conseiller Principal d’Education.

               d. Un représentant des gestionnaires.

               e. 4 représentants des personnels d’enseignement et d’éducation.

               f. 1 représentant des personnels administratifs, sociaux, techniques ou de service

               g. 3 représentants de l’APEL.

               h. 2 représentants des élèves.

Il appartient au conseil de direction de choisir les membres du conseil de discipline afin de garantir l’impartialité. Des témoins peuvent être convoqués pour apporter un éclairage sur l’élève et son comportement au sein de l’Institution. Ils n’ont de fait aucun pouvoir décisionnaire. 

       3. Incompatibilité

               a. Un enseignant ayant l’élève en charge.

               b. Le membre de la communauté ayant traduit l’élève devant le conseil, mis à part le chef d’établissement, son adjoint et le CPE.

               c. Un membre du conseil victime ou témoin.

               d. Un délégué de la classe de l’élève convoqué.

               e. Un élève ayant déjà fait l’objet d’une procédure disciplinaire.

               f. Les parents de l’élève convoqué.

       4. Compétence

Le conseil de discipline est susceptible de prononcer toute sanction prévue au règlement intérieur. Un renvoi temporaire ne peut excéder un mois.  Au-delà, l’exclusion devient définitive car un jeune ne peut être laissé en dehors du système éducatif plus d’un mois.

       5. Pendant le conseil

               a. Chaque membre présent émarge. La moitié des personnes convoquées suffit à la tenue du conseil. En l’absence de quorum, le Chef d’Etablissement procède à une nouvelle convocation dans un délai de huit à quinze jours.

               b. Le Chef d’Etablissement, préside le conseil et désigne un secrétaire de séance, chargé d’établir un procès – verbal de la séance où sont mentionnés les noms du président, du secrétaire, des membres du conseil ainsi que de toutes les personnes ayant assisté au conseil. Il rappellera succinctement les griefs invoqués à l’encontre de l’élève, les observations présentées par les différentes parties, les questions posées ainsi que les réponses apportées, et enfin la décision prise. Le procès – verbal est ensuite signé par le président et le secrétaire de séance et conservé aux archives de l’établissement. A noter que ni le président du conseil ni un témoin ne peut être en charge de cette fonction.

               c. L’élève est introduit devant le conseil avec ses représentants légaux et prend connaissance avec tous les membres duconseil du rapport qui motive la réunion du conseil faite par le Chef d’Etablissement.

               d. Le conseil entend successivement l’élève, ses représentants, les témoins et les personnes convoquées à titre consultatif. Les membres décisionnaires du conseil peuvent poser des questions à l’issue des différents rapports précédents.

               e. Ne restent pour le vote et la délibération que les membres votants du conseil comme défini en point 2. L’élève et ses représentants patientent en attendant le verdict.

               f. Le Chef d’Etablissement propose au débat une sanction aux membres du conseil puis demande un vote à la majorité des suffrages exprimés.

               g. Une fois la décision fixée, le président rappelle l’élève et ses représentants légaux et les informe solennellement de la décision prise qui sera confirmée par écrit. La sanction est exécutoire immédiatement. En cas d’exclusion définitive, le Chef d’Etablissement informe l’Inspection Académique de la décision.

               h. En cas d’exclusion temporaire, l’élève ne pourra se présenter dans l’établissement ni à ses abords le temps que durera l’exclusion. Il devra également faire en sorte que l’ensemble de ses cours soit rattrapé et ses devoirs faits à son retour en classe.